Rebondissement dans l’affaire Komé Bakary : De fortes accusations contre le chef de Djorobité 2

photo Djorobite 2
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Dans une déclaration portée à la connaissance du public, le collectif rappelle que M. Minkan Assi Joseph avait été nommé chef du village de Djorobité 2 par arrêté préfectoral n°002/PA/CAB du 18 janvier 2016, pour une durée de dix ans. Selon ses membres, cette période étant arrivée à échéance, le chef devrait désormais quitter ses fonctions afin de permettre la désignation d’un nouveau responsable, conformément aux us et coutumes du village.

Mais au-delà de la question de la durée du mandat, ce sont surtout les griefs formulés contre la gestion de la chefferie qui alimentent aujourd’hui la contestation. Le collectif reproche notamment au chef plusieurs manquements présumés dans la gestion des affaires foncières, ainsi qu’une absence de concertation avec les différentes composantes de la communauté villageoise.

Parmi les faits évoqués figure notamment la délivrance alléguée de plusieurs attestations d’attribution concernant une même parcelle. Le collectif fait ainsi référence à l’affaire opposant Mme Traoré Assetou à M. Komé Bakary, mais affirme que des situations similaires auraient concerné plusieurs autres acquéreurs.

Ces accusations font écho aux propos tenus par Bruno Koné, alors ministre de la Construction, du Logement et de l’Urbanisme, lorsqu’il évoquait les enseignements à tirer de l’affaire Komé Bakary. « Sur l’affaire Komé, cela a permis de comprendre mieux la pertinence de toutes les réformes qui ont été faites et en particulier la réforme de l’ADU », a-t-il déclaré.

Selon l’ancien ministre, la mise en place de l’Attestation de Droit d’Usage (ADU) devait notamment permettre de mieux sécuriser les opérations foncières et d’éviter certaines situations dans lesquelles plusieurs documents peuvent être établis sur une même parcelle. « Si elle avait existé à cette époque-là, elle aurait permis d’éviter les multiples attributions qui ont eu lieu sur le lotissement de Gbessikoi de Djorobité », avait-il expliqué.

Bruno Koné avait également souligné la gravité des conséquences humaines de ces conflits fonciers. « Celui qui a payé et qui n’a pas sa parcelle, c’est normal qu’il se plaigne, c’est normal qu’il pleure, qu’il recherche du soutien », avait-il affirmé.

Pour l’ancien ministre, la responsabilité doit également être recherchée auprès de celui qui reçoit l’argent lors d’une transaction. « Quand il y a une vente ou une cession mal faite, c’est d’abord la responsabilité de celui qui a encaissé l’argent de la cession », a-t-il ajouté.

À Djorobité 2, les membres du collectif estiment justement que les faits qu’ils dénoncent illustrent les difficultés auxquelles les réformes foncières cherchent à apporter des réponses. Ils évoquent, entre autres, la délivrance alléguée de doubles ou triples attestations d’attribution, mais également des attestations qui auraient porté sur des lots appartenant à des propriétaires terriens, à leur insu.

Le collectif affirme par ailleurs que certaines pages du « guide du village » auraient été remplacées ou modifiées. Il cite notamment un ensemble de documents comportant, selon ses dires, 125 pages qui auraient été mis à la disposition de Me Touré Amara, commissaire de justice intervenant dans la procédure judiciaire relative à la chefferie de M. Assi Joseph. Selon les éléments avancés par le collectif, ces documents auraient ensuite été transmis aux services du 40e arrondissement de police.  

Ces allégations, qui restent à établir par les autorités compétentes et la justice, sont présentées par le collectif comme susceptibles d’avoir contribué à des doubles attributions et à la contestation de droits revendiqués par certains propriétaires terriens.

La gestion financière de la chefferie est également au cœur des critiques. Le collectif évoque des irrégularités alléguées dans la gestion des fonds provenant notamment des opérations de délivrance et de mutation des attestations d’attribution. Il fait également état de questionnements concernant la gestion des taxes versées par la mairie de Cocody à la chefferie de Djorobité 2 au profit de la communauté.

photo Bruno Kone

Autre grief : une gestion jugée trop solitaire de certains dossiers importants, notamment les lotissements annexes. Les sages, notables, patriarches, représentants des familles, jeunes, femmes et responsables de la mutuelle estiment que ces questions auraient dû faire l’objet d’une concertation plus large avec les détenteurs des droits coutumiers.

Face à cette situation, les différentes composantes réunies au sein du collectif demandent le retrait de l’arrêté de nomination de M. Minkan Assi Joseph et la désignation d’un nouveau chef. Dans l’attente, elles proposent qu’une gestion transitoire des affaires courantes soit assurée par le chef de terre, Nanan Agbè, conformément aux us et coutumes de Djorobité 2.

Au-delà du cas particulier de Djorobité 2, cette nouvelle étape de l’affaire Komé Bakary remet au premier plan la question de la sécurisation du foncier urbain en Côte d’Ivoire. La multiplication alléguée des documents portant sur une même parcelle illustre les conséquences potentiellement lourdes d’une chaîne foncière insuffisamment sécurisée : conflits entre acquéreurs, contestations de droits, pertes financières et tensions au sein des communautés.

L’enjeu est désormais de permettre que les accusations formulées soient examinées par les autorités compétentes, afin que les responsabilités éventuelles soient clairement établies. Car derrière les documents fonciers et les procédures administratives, ce sont avant tout des familles, des acquéreurs et des propriétaires qui attendent de pouvoir disposer de leurs droits dans un cadre sécurisé et transparent.

Dans ce contexte, la réforme de l’ADU apparaît, aux yeux de ses défenseurs, comme l’une des réponses destinées à renforcer la traçabilité et la sécurité des transactions. A Djorobité 2, les nouvelles accusations formulées par le collectif donnent en tout cas une actualité particulière aux avertissements déjà exprimés autour des risques liés aux attributions multiples de terrains.

Julien Koffi